Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Little FRANCE
M. SPADE Didier

Numéro de dépôt :
4123953
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2024
Little FRANCE de SPADE Didier

Présentation de la marque Little FRANCE

Déposée le 7 octobre 2014 par monsieur SPADE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Little FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque Little FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Little FRANCE est expirée depuis le 7 octobre 2024.

SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , SPA FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , LE FRANCE , FRENCH LINES


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.